Modalités d'utilisation

1er général

1.1. Vous êtes convié à explorer le Nuit Sorvex (« Portail »).

Notre courriel contact@ Nuit Sorvex .com .

1.2. Ce site internet fournit des détails sur les plateformes externes (« Plateformes externes ») pour le commerce (les « Services »).

1.3. Ces Conditions encadrent l'accès de l'« Utilisateur », « Vous », ou « Votre » au Site Web et aux Services. Avant d'accéder aux services, il est crucial de lire ces conditions attentivement. Ces conditions représentent un accord juridiquement contraignant entre vous et le propriétaire du site, vous-même et le propriétaire du site. Si vous ne souhaitez pas utiliser le site Web, vous devez accepter intégralement les conditions. Les conditions peuvent être modifiées de temps à autre.

Ces termes incluent notre politique de protection des données. Vous acceptez ces termes et consentez à notre politique de protection des données. (Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité ici).

2. Éligibilité

2.1. En respectant ces modalités, vous aurez accès au site Web.

2.1.1. Âge minimum requis : 18 ans.

2.1.2. Vous avez la possibilité de valider ces termes et conditions.

2.1.3. Aucune législation du territoire où vous résidez ou accédez aux services n'interdit l'utilisation de ce site Web ou de ses services.

2.2. Nous ne garantissons en aucun cas la légalité de l'utilisation des services ou du site Web par quiconque. Nous ne prenons pas en charge les conséquences d'une utilisation non conforme du site Web ou des services par un utilisateur.

3. Zones à accès limité.

3.1. Sans compromettre l'étendue des informations partagées, nous nous réservons le droit de limiter l'accès aux Services et/ou au Site Web (ou à une section de ceux-ci) aux : (i) utilisateurs résidant dans des zones sous réglementation (les « Territoires limités ») et (ii) utilisateurs que nous estimons pouvoir poser un risque réglementaire, légal ou de réputation.

3.2. Nous sommes susceptibles de poser des conditions additionnelles avant d'autoriser les utilisateurs résidant dans certains pays. Si des utilisateurs voyagent dans des régions contrôlées, le site ou les services peuvent être temporairement inaccessibles ou restreints.

4. Actions prohibées.

4.1. Vous vous engagez à utiliser le Site et les Services avec considération et à vous abstenir de : .

4.1.1. Vous êtes autorisé à accéder à notre site et à l'utiliser pour télécharger, transférer, partager ou publier, ainsi que pour diffuser ou envoyer (a) des données ou tout autre contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée ou à d'autres droits ; ou (b) des informations dont la diffusion ou la publication est interdite en raison de menaces, de préjudices par injure, diffamation, calomnie ou racisme, ou (c) des informations contenant des logiciels malveillants ou d'autres programmes nuisibles pouvant affecter nos systèmes informatiques ou ceux de tiers, ou d'une manière qui bloque ou empêche les autres utilisateurs d'accéder au site. (d) Toute donnée ou autre contenu contrevenant à la loi. (e) Informations ou documents contenant de la publicité ou d'autres contenus qui n'ont pas obtenu notre consentement écrit préalable.

4.1.2. Modifier ou retirer toutes les mentions, obligations légales, étiquettes ou désignations qui appartiennent à ce site Web.

4.1.3. Les services sont accessibles par tout moyen autre que le site Internet.

4.1.4. Ne perturbez pas l'utilisation du site web ou des services offerts par d'autres utilisateurs.

4.1.5. Des dispositifs automatisés, comme des robots, sont employés pour accéder au site et/ou à ses fonctionnalités.

4.1.6. Vous ne pouvez pas télécharger ou transmettre, ni même essayer de le faire, des contenus actifs ou passifs dans des systèmes de collecte ou transmission de données, tels que bugs web, cookies ou logiciels espions, sans notre autorisation écrite préalable.

4.1.7. Employez le « cadrage », la mise en reflet ou toute autre méthode pour reproduire l'aspect ou le rôle des services.

4.1.8. Vous pouvez violer toutes les lois ou règles en vigueur et inciter ou promouvoir des actes illégaux tels que la contrefaçon de marque, l'infraction aux droits d'auteur, la diffamation, l'atteinte à la vie privée, le vol d'identité ou la distribution de logiciels contrefaits; .

4.1.9. Vous avez le droit de modifier ou de changer le code source de ce site Web. Il vous est aussi possible de télécharger des applications ou des logiciels qui pourraient nuire au site Web ou à autrui.

4.1.10. Vous n'avez pas le droit de démonter, décompiler ou reconstituer le fonctionnement de toute technologie ou logiciel présent sur le site Web ou utilisé pour fournir les services.

Les clauses de cet accord viennent en supplément de tout droit que nous pourrions posséder. Si nous estimons que votre utilisation du site ne respecte pas les termes de ces conditions ou toute législation en vigueur, nous pourrions être amenés à contrôler votre interaction avec le site ou les services, à restreindre l'accès, à dévoiler vos habitudes sur le site à des tiers ou à entreprendre toute autre action appropriée pour sauvegarder les droits et biens d'autrui.

5. Propriété intellectuelle en France.

5.1. Les éléments du site Web, y compris les contenus vidéo, tels que les textes, les images, les logos, les sons, les designs, les marques et autres composants, sont protégés par nos droits de propriété intellectuelle ainsi que ceux de tiers.

5.2. Tous les droits de propriété, titres, ainsi que tous les droits et intérêts relatifs aux services et au site Internet sont la propriété exclusive de notre société. Sauf pour l'utilisation des services et du site Internet selon ces termes, l'accès de l'utilisateur aux services et au site Internet ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur ceux-ci.

5.3. L'accès au site et/ou aux services est réservé à l'utilisateur pour un usage privé et non commercial.

5.4. Vous ne permettrez à quiconque de transformer ou de démonter, de recompiler ou de reproduire les services ou le site Web, ni de créer des œuvres dérivées via la sous-licence ou la location.

6. Restriction de responsabilité.

6.1. Vous êtes responsable du site Web et des services. Nous n'offrons aucune garantie, explicite ou implicite, concernant le site Web et les services ou votre manière de les utiliser, y compris les garanties tacites de qualité et de conformité commerciale, ainsi que la finalité pour laquelle ils ont été créés, comme l'absence de violation de droits et l'aisance d'utilisation, ainsi que l'autorité en termes de précision, d'exhaustivité, de mise à jour et de rapidité de diffusion. Le contenu et les fonctionnalités accessibles ou consultables via le site Web sont fournis « en l'état », « tels qu'ils sont disponibles » et « avec toutes leurs conséquences ».

6.2. Nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs, oublis ou imprécisions des informations sur notre site Internet. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perturbation ou d'interruption des connexions vers ou via les services.

6.3. Nous vous dédommagerons pour toute perte, directe ou indirecte, que vous ou un tiers pourriez subir via le site internet ou les services. Vous assumerez la responsabilité de toute décision fondée sur les informations présentes sur le site internet et/ou dans les services.

6.4. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages liés directement ou indirectement à vous ou à des tiers. Cela comprend toute perte de revenus ou de données découlant de l'utilisation du site et/ou des services. Cette limitation de responsabilité est permise par les lois applicables dans votre région.

6,5. En cas de souci technique avec une connexion Internet ou téléphonique, un prestataire informatique ou un serveur système, ou tout autre équipement, nous déclinons toute responsabilité. Nous ne sommes pas tenus responsables de l'usage d'Internet.

7. Services et contenus fournis par des tiers.

7.1. Lorsque vous utilisez les services, vous avez la possibilité d'accéder à des contenus et services externes. Cela peut comprendre des annonces publicitaires ou des avis de plateformes externes.

7.2. Nous déclinons toute responsabilité concernant les données ou les articles mentionnés. Il est possible qu'ils ne soient pas toujours actualisés ou à jour.

7.3. Nous vous conseillons de vérifier la véracité de toutes les données avant de prendre une décision. Vous assumez la responsabilité de chaque choix et action effectués sur la base de ces données.

8. LIENS

8.1. Le site propose des annonces ainsi que des contenus. Les documents sont accessibles via des sites Web tiers (« liens »). Nous vous recommandons de rester vigilant avant de télécharger, de vous fier à, ou d'accéder à des informations obtenues à partir de ces plateformes, logiciels ou autres supports, ou de réaliser des achats ou transactions qu'il vous est conseillé. Ces liens sont fournis uniquement pour faciliter l’accès des utilisateurs. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages ou pertes dus à l'utilisation ou à la confiance en des informations, produits ou services disponibles via d'autres sites Web ou programmes.

8,2. L'ajout de liens hypertextuels sur ce site Web ne constitue pas une validation, une autorisation, une association ou une autre forme d'acceptation de notre part concernant les sites Web, leurs logiciels ou leurs administrateurs.

8.3. Nous n'avons pas vérifié tous les liens hypertextes et ne pouvons être responsables des logiciels ou sites Web mentionnés. Avant de choisir d'utiliser, de vous fier à ou d'acheter quoi que ce soit sur ces plateformes, nous vous avertissons. En aucun cas, vous ne serez responsable des dommages ou pertes résultant de l'utilisation ou de la confiance accordée à des produits, informations ou contenus accessibles via d'autres sites Internet.

8,4. Vous êtes responsable et tenu de vérifier les termes et politiques des sites Web de tiers. Nous vous conseillons fortement de les examiner avant d'interagir avec des sites Web de tiers.

9. Divers

9.1. Nous nous réservons le droit de modifier, d'interrompre ou de transformer nos services à tout instant. Ces changements ne vous porteront aucun tort et vous n'aurez aucun recours possible contre nous.

9.2. Les termes peuvent être changés à tout moment. Nous avons le droit de réviser les termes à notre discrétion. Nous publierons la version à jour et mettrons à jour la date figurant en haut de la page. Tout changement prendra effet dans les deux jours ouvrables. En continuant l'utilisation du site après les modifications, vous serez considéré comme les ayant acceptées.

9,3. L'Utilisateur admet et consent que toute donnée transmise par ou à travers le site Internet n'engendre aucune relation de quelque nature qui ne soit pas clairement stipulée dans ces conditions.

9.4. Ces présentes dispositions et la politique de confidentialité, ainsi que leurs révisions périodiques, forment les seuls accords effectifs entre nous et l'utilisateur. Toute autre promesse, déclaration ou entente, qu'elle soit verbale ou écrite, non mentionnée dans la politique de confidentialité n'est pas juridiquement contraignante pour les parties.

9,5. L'impossibilité de faire valoir un droit ou un pouvoir mentionné ici est vue comme un abandon de ce droit ou de ce pouvoir. Toute exécution partielle ou complète est considérée comme un élément de toute exécution future ou récurrente des mêmes droits ou recours, ou de tout autre droit ou recours.

9,6. Ces présentes clauses seront rendues nulles si toute disposition est jugée invalide par une cour compétente. Les autres termes seront perçus comme si l'exclusion avait déjà été mise en place et appliqués selon leurs termes. Néanmoins, ces termes seront interprétés en tenant compte de l'intention et du sens des clauses d'exclusion selon la décision de la justice.

9,7. Ces dispositions autorisent les partenaires externes à transférer ou céder l'ensemble des droits et responsabilités. Les opérateurs indépendants peuvent administrer le site et tous ses services, sans limiter les antérieurs. Les présentes dispositions ne vous accordent pas le droit de céder ou de transférer vos droits ou responsabilités.